MENTIONS LÉGALES
En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant le site de SPATMAT SARL:
Gestion éditoriale et Direction de la publication :
SPATMAT SARL
10, rue Jean Walter, 92110 Clichy
Société au capital de 280 150 Euros,
Enregistrée au tribunal de commerce de Nanterre sous le numéro B 309 214 781
Ci-après dénommée SPATMAT
Responsable éditorial : Frederic Spatzierer
Conditions d’utilisation:
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Limitation de responsabilité:
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Litiges
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Droit d’accès
En application de cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par courrier postal auprès de SPATMAT ou via le formulaire de contact disponible sur le site internet de SPATMAT.
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis accord préalable
Propriété intellectuelle
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